Mentions légales

Mentions légales

L'hébergement technique du Site "euronegoces.eu" est assuré par la société "ONLINE SAS" :
Société anonyme par actions simplifiée, au capital de 214 410,50 Euros, dont le siège social est situé au 8 rue de la ville l'Evêque - 75008 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Directeur de la publication et responsable du site : Monsieur Alain MACETTI
Création et gestion du site : Zeronet.fr
Pour sa partie publique le site est consultable par l'utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.
Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur. Euro-negoces.fr ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée).
Pour toute demande, adressez-vous à : contact@euro-negoces.fr
Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l'utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.
Euro-negoces.fr s'efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées. En aucun cas, Euronegoces.eu ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l'accès, l'utilisation et le contenu du site.
Le site Euronegoces.eu et l'ensemble des éléments qu'il contient (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont soumis au Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction ou diffusion, partielle ou intégrale, nécessite l'autorisation écrite du Directeur de Publication.
Euro-negoces.fr se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.